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L'information que contient ce site appartient à {Portage+Double}, qui en détient, sauf exception, les droits exclusifs de propriété intellectuelle. À moins d'avis contraire, les droits de {Portage+Double} s'appliquent à tous les documents (y compris les données, les compilations, les communications et les autres œuvres) qu'il produit, publie ou diffuse,

 

  • que ces documents soient des textes ou des images;

  • que ces documents soient réalisés par ses propriétaires, par ses employés, par un organisme public ou par un tiers qui a cédé ses droits à {Portage+Double} ou lui a conféré une licence d'utilisation.

 

Ces droits comprennent notamment les droits d'auteur, les marques de commerce et les brevets d'invention, le cas échéant.

Par conséquent, vous devez au préalable obtenir l'autorisation de {Portage+Double} si vous souhaitez, entre autres, télécharger, publier, copier, reproduire, stocker, adapter, traduire, vendre, distribuer, modifier, indexer dans une base de données, communiquer ou diffuser des sons, du texte, des images, des vidéos, des documents, des marques officielles, des données, des noms, les logos de {Portage+Double} ou tout autre contenu présent dans ce site, et ce, peu importe le support ou le procédé employé.

 

Demande d'autorisation ou de licence

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De plus, il est interdit de modifier par addition, suppression ou autrement les contenus du présent site Internet et de soustraire le nom du titulaire des droits d'auteur, puisque ces actions portent atteinte aux droits moraux.

 

Toute reproduction autorisée d'un contenu doit, en outre, inclure un avis indiquant que les droits d'auteur sur ce contenu appartiennent à {Portage+Double} et en faire la référence directe. 

 

Hyperliens

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Exclusion de responsabilité

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{Portage+Double} ne peut non plus garantir que l'information contenue dans son site Internet prend en compte, en tout temps, les dernières modifications des sites auxquels il réfère. À cet égard, il vous incombe de bien lire les notes et les avertissements ainsi que de faire les autres vérifications qui s'imposent, s'il y a lieu.

 

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Responsabilité limitée

{Portage+Double} ne saurait être tenu responsable des dommages-intérêts directs ou indirects attribuables à l'utilisation de son site Internet ou de son contenu, en tout ou en partie. La responsabilité limitée de {Portage+Double} concerne, notamment, les dommages potentiels suivants (même si l'organisation est expressément avisée de leur possibilité) :

  • dommages pour préjudice commercial;

  • dommages pour perte d'information, de programmes ou de données;

  • dommages pour perte de profits ou de revenus.

  • dommages physiques ou psychologiques.

 

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  • d'ajouter des contenus Web;

  • de retirer ou de modifier la totalité ou une partie

    • de l'information contenue dans son site Internet,

    • des services qui y sont offerts.

 

Merci. 

Cindy Larrivée, gestionnaire du site et propriétaire de Portagedouble.com

 

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